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Le code algérien de 1872 à 1878

HUGUES Henry LAPRA Paul
publié en 1878

Le Code algérien est un recueil annoté des lois, décrets, arrêtés, décisions et circulaires formant la législation spéciale et exceptionnelle applicable à l’Algérie entre 1872 et le 1er mai 1878. Conçu dans la continuité du Dictionnaire de la législation algérienne de M. de Ménerville, il vise à rassembler, classer et rendre accessibles des textes épars publiés au Bulletin officiel du Gouvernement général, au Bulletin des lois et dans les recueils administratifs des préfectures. L’ouvrage adopte un classement alphabétique par matières, complété par une table chronologique, afin de faciliter la consultation pratique des dispositions en vigueur.

La période couverte est marquée par une production normative abondante touchant à l’organisation politique et administrative, à la justice, à la colonisation, à la propriété indigène, à l’instruction publique et au recrutement militaire. Le recueil met en lumière la structuration progressive de l’administration générale de l’Algérie, notamment par les décrets de 1873 et 1876 relatifs aux attributions du Gouverneur général et à la réorganisation des services centraux (création des directions de l’Intérieur, des Travaux publics et des Finances).

Il rend également compte des ajustements opérés entre régime civil et régime militaire dans certains territoires, à travers la constitution de cercles et d’annexes, la suspension partielle de l’application de certains décrets et l’organisation de la justice musulmane. L’ensemble reflète un système administratif spécifique, distinct du droit commun métropolitain, reposant sur une centralisation forte autour du Gouverneur général et sur une adaptation des règles aux conditions locales.