Code de l'Algérie annoté. 1896-1897
- anonyme
Le Code de l’Algérie annoté, publié en 1898, constitue un recueil chronologique des lois, ordonnances, décrets, arrêtés et circulaires formant la législation algérienne en vigueur. Conçu comme un outil pratique, il rassemble les textes récents et les complète par des indications de jurisprudence, des travaux préparatoires et une table alphabétique détaillée. Le volume présenté correspond au supplément couvrant principalement les années 1896 et 1897, avec insertion de textes publiés jusqu’au début de 1898 afin d’assurer l’actualité de l’ensemble.
L’ouvrage vise à offrir une vision ordonnée d’un droit colonial caractérisé par la superposition de normes métropolitaines et de dispositions spécifiques à l’Algérie. Il met en évidence le rôle central du Gouverneur général et des autorités locales dans l’édiction et l’application des mesures réglementaires. Les textes reproduits concernent notamment l’administration générale, la police, les ports et la navigation, la santé publique, les services maritimes, l’organisation judiciaire, ainsi que diverses matières économiques et financières.
Le recueil illustre également l’importance des règlements relatifs au contrôle sanitaire des navires et des marchandises, à la police des ports, aux quarantaines et aux mesures de prévention des épidémies, témoignant des préoccupations liées aux échanges maritimes. D’autres dispositions portent sur l’organisation administrative, les pouvoirs des autorités, la procédure et les modalités d’exécution des décisions.
Par sa structure chronologique et ses annotations, l’ouvrage entend faciliter la consultation d’un ensemble normatif dense et évolutif, propre à l’Algérie, en offrant aux praticiens un instrument de référence pour l’application du droit en vigueur à la fin du XIXᵉ siècle.
