Le document présente un ouvrage de référence consacré à la législation appliquée en Algérie durant les premières décennies de la période coloniale. Il s’agit d’un dictionnaire juridique qui rassemble et organise les lois, ordonnances, décrets, décisions et arrêtés publiés dans les actes officiels du gouvernement. L’objectif de l’ouvrage est de faciliter la consultation de ces textes en les classant par matières et en fournissant un outil pratique pour les administrateurs, les magistrats et les praticiens du droit.

dico législation algerienne

L’auteur explique que cette publication constitue la continuation d’un travail précédent couvrant les textes législatifs antérieurs, et qu’elle intègre les actes administratifs publiés au cours des années 1860 à 1866. Durant cette période, le régime administratif de la colonie connaît plusieurs transformations importantes. Parmi celles-ci figurent la suppression du ministère de l’Algérie, le rétablissement du gouvernement général placé sous l’autorité directe de l’empereur, ainsi que différentes mesures concernant l’organisation de la propriété, la naturalisation des indigènes et la fiscalité appliquée aux populations locales.

Le dictionnaire adopte une méthode de classement alphabétique permettant de regrouper les textes relatifs à un même sujet. Chaque rubrique renvoie aux dispositions législatives correspondantes et précise les références nécessaires pour retrouver les actes officiels. L’ouvrage comporte également des explications sur les abréviations utilisées et sur la manière dont sont cités les documents administratifs.

Plusieurs articles sont consacrés à l’organisation de l’administration générale de l’Algérie. Ils décrivent les attributions du gouverneur général, l’organisation des services civils et militaires, ainsi que les relations entre les différentes autorités administratives. Le texte expose également les règles concernant les nominations, les pouvoirs des fonctionnaires, la gestion des finances publiques et l’application des règlements dans les territoires de la colonie.

Dans l’ensemble, l’ouvrage vise à offrir une synthèse ordonnée du cadre juridique et administratif de l’Algérie coloniale. Il permet de comprendre la structure de l’administration, l’évolution des institutions et les principaux principes juridiques qui régissent la gestion du territoire au cours de cette période.