1903. Délégations financières. Session de mai 1903
Gouvernement général de l'Algérie
publié en 1903
Budget:
- - Discussion générale: page 446.
- - dépenses: pages 466 à 663.
- - recettes: pages 663 à 678
- - exercice clos: page 679
- - le budget, règlement définitif des excercices 1901 e t1902. pages 777 à 806.
Déviations subies par les principes essentiels de la loi du 19 décembre 1900:
- 1) fausse application de la part des chambres: pages 763 à 770.
- 2) fausses applications de la part du gouvernement: pages 770 à 774.
- 3) de la cause de ces déviations: pages 775 à 777.
Emploi des fonds d'emprunts: page 66.
- Routes et chemins: pages 78 278, 660.
- Prérogatives des délégations: page 284.
- Travaux de colonisation: pages 318, 662.
- Travaux en forêts: pages 320, 662.
- Travaux hydrauliques: pages 70, 307, 658.
- Travaux maritimes: pages 73, 103, 117, 153.
- Travaux forestiers: page 93.
