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1930-1931. Délégations financières. Session ordinaire

Gouvernement général de l'Algérie
publié en 1931

Table générale alphabétique des travaux et des débats

AGRICULTURE : taxe à l’exportation des bovins, 1441 ; cf. budget, rapports, impôts agricoles.

ALIMENTATION EN EAU POTABLE : subventions pour travaux, 1229.

ARCHITECTURE : budget, 975.

ASSISTANCE PUBLIQUE : rapport de M. Zévaco, 542 ; discussion, 558 ; budget extraordinaire, 681, 1317 ; budget ordinaire, 890.

ASSURANCES SOCIALES : application à l’Algérie, 863.

BARRAGES : grands travaux, 619.

BÂTIMENTS CIVILS : 706, 1321 ; cf. architecture.

BEAUX-ARTS : budget, 962 ; cf. musée national.

BUDGET :
– rapport général de M. Froger (en annexe) ;
– exposé de M. Froger, 832 ;
– exposé de M. Bordères, 844 ;
– Section I, Dette, 1437 ;
– Section II, Gouvernement général et Administration centrale, 860 ;
– Section III, Intérieur, 889 ;
– Section IV, Affaires indigènes, 1021 ;
– Section V, Finances, 1060 ;
– Section VI, P.T.T., 1351 ;
– Section VII, Travaux publics, 1089 ;
– Section VIII, Agriculture et Colonisation, 1204 ;
– Section VIII bis, Commerce et Travail, 1251 ;
– Section VIII ter, Forêts, 1296 ;
– Section IX, Dépenses éventuelles, 1299 ;
– Section IX bis, etc.

CHEMINS DE FER :
électrification de la ligne de Bône à Duvivier, 290 ;
doublement des voies Alger-Oran-Maison-Carrée-Constantine, 305 ;
chemin de fer algéro-marocain, 394-397.

COMMUNICATIONS DIVERSES :
agriculture (149-150) ; assistance publique (153) ; programme des travaux 1931-1932 (250) ; budget (287).

EAUX (LÉGISLATION DES) : projet de décret, 306.

ENSEIGNEMENT INDIGÈNE : 395-396.

FORÊTS : 1296.

FONCTIONNAIRES INDIGÈNES : 389-390-391 ; 396.

INDemnité de peuplement : 403.

P.T.T. : 371 ; budget annexe, 1346.

ROUTES NATIONALES :
rapport de M. Lévy, 574 ; personnel, 579 ;
route moutonnière de Maison-Carrée, 615 ;
de Chréa à Camp-des-Chênes, 628 ;
incorporation de 1.000 km de chemins, 713-716 ;
entretien, 1112 ; véhicules automobiles, 1118 ;
relèvement des virages, 1123.

SANATORIUM : 562.

SÉCURITÉ GÉNÉRALE : 1002.

SERVICES MARITIMES : rapport de M. Macé, 514.

SOCIÉTÉS INDIGÈNES DE PRÉVOYANCE : 1016, 1018, 1050.

SOURCES THERMALES : 939.

STATISTIQUE : budget, 1287.

TRAVAUX COMPLÉMENTAIRES : 650.

TRAVAUX PUBLICS : cf. budget, grands travaux, routes, barrages.