1930-1931. Délégations financières. Session ordinaire
Gouvernement général de l'Algérie
Table générale alphabétique des travaux et des débats
AGRICULTURE : taxe à l’exportation des bovins, 1441 ; cf. budget, rapports, impôts agricoles.
ALIMENTATION EN EAU POTABLE : subventions pour travaux, 1229.
ARCHITECTURE : budget, 975.
ASSISTANCE PUBLIQUE : rapport de M. Zévaco, 542 ; discussion, 558 ; budget extraordinaire, 681, 1317 ; budget ordinaire, 890.
ASSURANCES SOCIALES : application à l’Algérie, 863.
BARRAGES : grands travaux, 619.
BÂTIMENTS CIVILS : 706, 1321 ; cf. architecture.
BEAUX-ARTS : budget, 962 ; cf. musée national.
BUDGET :
– rapport général de M. Froger (en annexe) ;
– exposé de M. Froger, 832 ;
– exposé de M. Bordères, 844 ;
– Section I, Dette, 1437 ;
– Section II, Gouvernement général et Administration centrale, 860 ;
– Section III, Intérieur, 889 ;
– Section IV, Affaires indigènes, 1021 ;
– Section V, Finances, 1060 ;
– Section VI, P.T.T., 1351 ;
– Section VII, Travaux publics, 1089 ;
– Section VIII, Agriculture et Colonisation, 1204 ;
– Section VIII bis, Commerce et Travail, 1251 ;
– Section VIII ter, Forêts, 1296 ;
– Section IX, Dépenses éventuelles, 1299 ;
– Section IX bis, etc.
CHEMINS DE FER :
électrification de la ligne de Bône à Duvivier, 290 ;
doublement des voies Alger-Oran-Maison-Carrée-Constantine, 305 ;
chemin de fer algéro-marocain, 394-397.
COMMUNICATIONS DIVERSES :
agriculture (149-150) ; assistance publique (153) ; programme des travaux 1931-1932 (250) ; budget (287).
EAUX (LÉGISLATION DES) : projet de décret, 306.
ENSEIGNEMENT INDIGÈNE : 395-396.
FORÊTS : 1296.
FONCTIONNAIRES INDIGÈNES : 389-390-391 ; 396.
INDemnité de peuplement : 403.
P.T.T. : 371 ; budget annexe, 1346.
ROUTES NATIONALES :
rapport de M. Lévy, 574 ; personnel, 579 ;
route moutonnière de Maison-Carrée, 615 ;
de Chréa à Camp-des-Chênes, 628 ;
incorporation de 1.000 km de chemins, 713-716 ;
entretien, 1112 ; véhicules automobiles, 1118 ;
relèvement des virages, 1123.
SANATORIUM : 562.
SÉCURITÉ GÉNÉRALE : 1002.
SERVICES MARITIMES : rapport de M. Macé, 514.
SOCIÉTÉS INDIGÈNES DE PRÉVOYANCE : 1016, 1018, 1050.
SOURCES THERMALES : 939.
STATISTIQUE : budget, 1287.
TRAVAUX COMPLÉMENTAIRES : 650.
TRAVAUX PUBLICS : cf. budget, grands travaux, routes, barrages.
