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Du Barreau en Algérie

FRÉGIER Casimir
publié en 1860

Frégier propose une étude à la fois historique, juridique et morale sur la situation du Barreau en Algérie, qu’il juge embryonnaire et déformée par un régime d’exception hérité de la conquête. Sa thèse centrale est claire : l’Algérie doit être dotée d’un véritable Barreau de type français, indépendant, digne et organisé comme un ordre, et non d’un simple corps de « défenseurs » subordonnés à l’administration.

L’ouvrage s’ouvre par une réflexion de principe sur la mission de l’avocat : auxiliaire nécessaire de la justice, il doit unir science du droit, éloquence, probité et indépendance morale. Frégier élève l’avocat au rang de « magistrature privée », indispensable au progrès judiciaire, intellectuel et moral de la colonie.

Il retrace ensuite l’histoire du droit de la défense en Algérie depuis 1830. Dans les premières années de la conquête, la justice est chaotique (consuls, cadis, juges militaires), et il n’existe pas de barreau structuré. L’ordonnance du 10 avril 1834 organise la magistrature mais reste silencieuse sur les défenseurs.

À partir de 1835 s’installe un régime de monopole : des « défenseurs » sont nommés par l’autorité, révocables, et investis d’un double rôle d’avoué et d’avocat (arrêtés de 1835, 1837, puis règlement général de 1841). Ils disposent du droit exclusif de postuler et plaider devant presque toutes les juridictions. Les avocats venus de France ne peuvent intervenir qu’avec une autorisation spéciale du ministre de la Guerre. Frégier critique ce système : il soumet la défense au pouvoir exécutif, brise l’indépendance, et transforme l’avocat en officier ministériel surveillé, taxé et discipliné par le parquet.

En 1848, sous l’influence républicaine, une tentative de libéralisation autorise l’inscription d’avocats au tableau d’Alger, mais les défenseurs conservent leurs prérogatives. Selon Frégier, cette coexistence produit un barreau « hybride » : les avocats restent dépendants des défenseurs, vivent à leur remorque, et perdent en indépendance et en dignité.

La seconde partie du livre est un plaidoyer normatif. Frégier insiste sur deux valeurs cardinales :

  • l’indépendance (ne dépendre d’aucune étude, ne pas être agent d’affaires, ne servir que la vérité et la justice) ;

  • la dignité (l’« existimatio » romaine, l’honneur professionnel, incompatible avec la vénalité et la subordination).

Il soutient qu’un vrai Barreau algérien permettrait d’élever le niveau du droit, de former une véritable culture juridique locale et d’éviter que les justiciables n’aient systématiquement recours à des avocats métropolitains pour les grandes causes.

En conclusion, Frégier appelle à la création d’un Ordre des avocats en Algérie, libre, autonome, discipliné par ses pairs, distinct des avoués et des défenseurs, condition selon lui du progrès du droit et de la civilisation dans la colonie.