Rédigé le 17 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1872

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1872

Rédigé le 17 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1874

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1874

Rédigé le 17 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1875

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1875

Rédigé le 17 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1876

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1876

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1856

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1856

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1857

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1857

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1858

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1858

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1860

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1860

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1862

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1862

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1868

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1868

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1878

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1878

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1879

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1879

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1880

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1880

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1881

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1882

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1882

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1883

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1883

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1884

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1884

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1885

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1885

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1886

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1886

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1888

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1888

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1889

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1889

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1891

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1891

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1892

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1892

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1893

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1893

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1894

• Subtitle: Gouvernement général d'Algérie
• Excerpt: oublié en 1894

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1895

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1895

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1896

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1896

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1897

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1897

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1898

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1898

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1899

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1899

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1900

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1900

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1901

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1901

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1902

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1902

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1903

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1903

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1904

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1904

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1905

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1905

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1906

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1906

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1907

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1907

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1908

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1908

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1909

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1909

Rédigé le 18 Février 2026.

Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie. 1910

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1910

Rédigé le 22 Février 2026.

Article 3 de l’ordonnance du 7 mars 1944 relative au statut des Français musulmans d’Algérie

• Subtitle: Conseil constitutionnel
• Excerpt: publié en 2012

Rédigé le 24 Février 2026.

Le code algérien de 1872 à 1878

• Subtitle: HUGUES Henry LAPRA Paul
• Excerpt: publié en 1878

Rédigé le 24 Février 2026.

Code de l'Algérie annoté. 1896-1897

• Subtitle: - anonyme
• Excerpt: publié en 1898

Rédigé le 24 Février 2026.

Historique des deux collèges éléctoraux

• Subtitle: CDHA
• Excerpt: publication récente

Rédigé le 24 Février 2026.

Procès-verbaux et rapports de la commission d'Afrique instituée par ordonnance du roi du 12 décembre 1833.

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1834

Rédigé le 25 Février 2026.

Algérie. Tableau général des communes de l'Algérie. 1884

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1884

Rédigé le 25 Février 2026.

Algérie. Tableau général des communes de l'Algérie. 1897

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1897

Rédigé le 25 Février 2026.

Algérie. Tableau général des communes de l'Algérie. 1902

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1902

Rédigé le 28 Février 2026.

Relations maritimes entre la métropole et l'Algérie: la crise des grèves, renouvellement et amélioration des conventions postales.

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1905

Rédigé le 28 Février 2026.

De la situation des Israélites indigènes quant à leur état civil

• Subtitle: DARNON E.
• Excerpt: publié en 1862

Rédigé le 3 Mars 2026.

Des Sources de la législation française en Algérie

• Subtitle: MALJEAN Charles
• Excerpt: publié en 1900

Rédigé le 4 Mars 2026.

Dictionnaire de la législation algérienne. 1860-1866

• Subtitle: de MENERVILLE M. P.
• Excerpt: publié en 1866

Rédigé le 4 Mars 2026.

Dictionnaire de la législation algérienne code annoté et manuel raisonné des lois , ordonnances, décrets, décisions et arrêtés publiés au bulletin officiel des actes du gouvernement. 1830-1860.

• Subtitle: de MENERVILLE M. P.
• Excerpt: publié en 1867

Rédigé le 4 Mars 2026.

Dictionnaire de la législation algérienne code annoté et manuel raisonné des lois , ordonnances, décrets, décisions et arrêtés publiés au bulletin officiel des actes du gouvernement. 1866-1872

• Subtitle: de MENERVILLE
• Excerpt: publié en 1876

Rédigé le 5 Mars 2026.

Du droit algérien. Sa nature, ses éléments, son caractère

• Subtitle: Frégier C.
• Excerpt: publié en 1861

Rédigé le 5 Mars 2026.

Initiation à la science du droit musulman, variétés juridiques

• Subtitle: Cadoz F.
• Excerpt: publié en 1868

Rédigé le 5 Mars 2026.

Le Droit musulman, exposé d'après les sources

• Subtitle: de Tornauw Nicolas
• Excerpt: publié en 1860

Rédigé le 5 Mars 2026.

Droit musulman : du statut personnel et des successions d'après les différents rites, et plus particulièrement d'après le rite hanafite

• Subtitle: Clavel Eugène
• Excerpt: publié en 1895

Rédigé le 6 Mars 2026.

Du notariat en Algérie

• Subtitle: Frégier C.
• Excerpt: publié en 1862

Rédigé le 6 Mars 2026.

Du principe des nationalités

• Subtitle: DELOCHE Maximin
• Excerpt: publié en 1862

Rédigé le 6 Mars 2026.

Du régime de l'indigénat en Algérie

• Subtitle: AUMONT-THIÉVILLE Jacques
• Excerpt: publié en 1906

Rédigé le 7 Mars 2026.

Enquête sur les résultats de la colonisation officielle de 1871 à 1895

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie (de PEYRIMHOFF)
• Excerpt: publié en 1906

Rédigé le 9 Mars 2026.

Exposé de la situation des territoires du sud de l'Algérie

• Subtitle: JONNART M. C. (gouverneur général de l'Algérie)
• Excerpt: publié en 1909

Rédigé le 9 Mars 2026.

Etat actuel de l'Algérie. 1863

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1864

Rédigé le 9 Mars 2026.

La situation financière des communes de France et de l'Algérie en 1911

• Subtitle: MARINGER M. G.
• Excerpt: publié en 1912

Rédigé le 10 Mars 2026.

Du suffrage universel ou de la députation en Agérie

• Subtitle: FRÉGIER Casimir
• Excerpt: publié en 1864

Rédigé le 10 Mars 2026.

Les Israélites algériens et le décret réorganisateur de l'Algérie

• Subtitle: FRÉGIER Casimir
• Excerpt: publié en 1864

Rédigé le 10 Mars 2026.

De la législation algérienne. Sa codification, sa révision, sa réformation

• Subtitle: FRÉGIER Casimir
• Excerpt: publié en 1862

Rédigé le 10 Mars 2026.

Etude sur le budget et plus particulièrement l'impôt foncier

• Subtitle: GOFFINIÈRES A. S. G.
• Excerpt: publié en 1848

Rédigé le 11 Mars 2026.

Code annoté de l'expropriation pour cause d'utilité publique, France, Algérie et colonies, loi du 3 mai 1841

• Subtitle: Crépon Théophile
• Excerpt: publié en 1885

Rédigé le 13 Mars 2026.

L'immatricualtion de la propriété foncière en Algérie

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1907

Rédigé le 13 Mars 2026.

Les territoires du sud de l'Algérie. Tome 2

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1929

Rédigé le 13 Mars 2026.

Commission de la protection de la propriété indigène.

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1899

Rédigé le 13 Mars 2026.

Direction des affaires indigènes. Service des communes mixtes

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1909

Rédigé le 13 Mars 2026.

Direction des services financiers. Service de l'enregistrement, des domaines

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1933

Rédigé le 14 Mars 2026.

Gouvernement général de l'Algérie. Direction de l'agriculture, du commerce et de la colonisation. Service du travail.

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1922

Rédigé le 14 Mars 2026.

Carte de la colonisation officielle

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1902

Rédigé le 14 Mars 2026.

Carte du département de Constantine

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1902

Rédigé le 14 Mars 2026.

Carte administrative des territoires du Sud

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1927

Rédigé le 14 Mars 2026.

Carte du département d'Alger

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1902

Rédigé le 14 Mars 2026.

Carte viti-vinicole de l'Algérie

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1927

Rédigé le 14 Mars 2026.

Gouvernement Général de l'Algérie. Discours prononcé par M. Ed. Laferrière, gouverneur général de l'Algérie à l'ouverture des Délégations financières le 6 novembre 1899

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1899

Rédigé le 14 Mars 2026.

Gouvernement général de l'Algérie. L'Algérie dans l'antiquité

• Subtitle: GSELL Stéphane
• Excerpt: publié en 1903

Rédigé le 14 Mars 2026.

Gouvernement général de l'Algérie. Les Eaux minérales de l'Algérie

• Subtitle: HANRIOT M.
• Excerpt: publié en 1911

Rédigé le 14 Mars 2026.

Gouvernement général de l'Algérie. Organisation des services de protection de la santé publique en Algérie

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1922

Rédigé le 14 Mars 2026.

Gouvernement général de l'Algérie. Projet de loi relatif à l'immatriculation de la propriété foncière en Algérie

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1907

Rédigé le 14 Mars 2026.

Gouvernement général de l'Algérie. Section algérienne de l'Office national interprofessionnel du blé

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1939

Rédigé le 14 Mars 2026.

Gouvernement général de l'Algérie. Service de la propriété indigène. Instruction modifiant l'instruction du 7 mars 1898

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1902

Rédigé le 15 Mars 2026.

Sur l’exécution des dispositions de la circulaire de M. le ministre de l’intérieur, en date du 30 août 1838, relative à la délivrance des permis d’embarquement gratuit pour l’Algérie

• Subtitle: Ministère d ela guerre
• Excerpt: publié en 1838

Rédigé le 9 Mai 2026.

Introduction à l'étude du droit musulman algérien

• Subtitle: Morand Marcel
• Excerpt: publié en 1921

Rédigé le 14 Mai 2026.

Tableau de la situation des établissements français dans l'Algérie, 1840

• Subtitle: Ministère de la Guerre
• Excerpt: publié en 1841

Rédigé le 19 Mai 2026.

Bulletin officiel des actes du gouvernement. 1854. N° 459

• Subtitle: Gouvernement général de l'Algérie
• Excerpt: publié en 1854

Rédigé le 19 Mai 2026.

Code de l'Algérie annoté. Année 1899

• Subtitle: Estoublon Robert & Lefébure Adolphe
• Excerpt: publié en 1900